MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d'utilisation du site.

Editeur du site: Karim Mili 

Le présent site et la propriété de ATELIER MILI ARCHITECTURE

Siège Social : 74 rue Montesquieu, 33500 Libourne

Siret : En cours d'immatriculation 

Téléphone : 06 21 19 79 00

Adresse e-mail : ama@ama-architecture.fr

Hébergement :

www.1&1.fr

Propriété intellectuelle

Le site internet exploité à l'adresse www.ama-architecture.fr est la propriété de la société AMA. Ce site est en outre une oeuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographie, illustrations, logo, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle. L'usage par l'internaute du site www.ama-architecture.fr est strictement réservé à un usage privé. Le droit d'utilisation par l'internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site. Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel du site www.ama-architecture.fr , ou de l'un de ses éléments textes, images, photographie, illustrations, logo sans l'accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l'exception de la copie privée réalisée à des fin personnelles et non commerciales. Toute infractions au présent article est susceptible d'être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.